Concept Escapades - Loisirs et rencontres pour célibataires
Espace abonnés

Informations légales

A. Informations générales

Société éditrice de ce site Internet : SARL Concept Escapades immatriculée au RCS de NICE sous le numéro 490 594 017

Adresse du siège social : Concept Escapades - 13 cour, rue Lascaris - 06300 NICE

Directrice de la publication et responsable du site : Mme Bouty en sa qualité de gérante

Hébergement : AMEN SAS - 12-14, Rond Point des Champs Elysées - 75 008 Paris

 

B. Collecte et utilisation des données personnelles

Le site a fait l'objet d'’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro

Pour sa partie publique le site est consultable par l’utilisateur sans donner son identification ou la moindre information le concernant.

Les données collectées par l'intermédiaire du formulaire de contact sont nécessaires pour répondre aux demandes de renseignements effectuées par l'utilisateur.

Pour sa partie abonnés le site nécessite une identification de l'utilisateur. Cette identification vous permet de bénéficier de certains services personnalisés comme par exemple la possibilité de faire une sélection d'activités.

Concept Escapades ne vend pas, ne loue pas ou ne cède pas à bail ses listes de clients à des tiers. Par ailleurs, Concept Escapades peut partager des données avec certains partenaires de confiance qui fournissent certains services, comme par exemple l'organisation de séjours ou d'autres événements nécessitant des informations sur l'utilisateur abonné. Il est interdit à tous ces tiers d'exploiter vos informations personnelles en dehors de la fourniture de ces services à Concept Escapades et ils sont tenus de maintenir la confidentialité de vos informations.

Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, adressez-vous à :

Concept Escapades
Association à but non lucratif
11 rue Lascaris, 06300 Nice
Agrément Préfecture des Alpes Maritimes (en cours).
Contact : 06 18 56 00 67
Ou Tél/Fax : 04 93 55 98 33
Réception des membres et futurs membres sur rendez-vous.
ou utilisez le formulaire de contact.

 

C. Responsabilité

Le présent site et son Contenu sont mis à la disposition de l’utilisateur sans aucune garantie de quelque ordre que ce soit, explicite ou implicite concernant le site, son fonctionnement, et son Contenu.

Concept Escapades s'efforcera bien sûr de mettre le présent site à jour mais ne garantit pas que les informations contenues dans le site soient exactes, complètes ou actualisées.

La nature des activités proposées par Concept Escapades dans son programme induit la possibilité de changements imprévus. Les causes peuvent être variées comme par exemple la météo, ou encore le fait qu'une activité n'ait pas atteint le nombre minimum de participants pour être confirmée où qu'au contraire elle ait atteint le nombre maximum de participants.

En aucun cas, Concept Escapades ne pourra être tenu pour responsables des dommages directs ou indirects de toute nature, et notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit, en rapport avec l'accès, l'utilisation et le contenu du site.

 

D. Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes, graphismes, images, logos et autres éléments contenus dans ce site ci-après dénommés « le Contenu », sont protégés au titre du droit d’auteur et des marques.

Crédits photographies d'illustrations :Concept Escapades, Photocase. Copyright précisé dans la description de l'événement si autre.

L’utilisateur est autorisé à consulter le Contenu, pour s’informer sur les services et activités et demander des informations à Concept Escapades.

L’utilisateur s’engage à ne modifier d’aucune manière le Contenu et à ne pas utiliser un quelconque texte, graphisme, logo, dessin ou marque, sans l'obtention d’une autorisation de Concept Escapades.

Aucun élément de ce site ne doit être interprété comme conférant à l’utilisateur une licence ou tout autre droit sur le Contenu.

Toute utilisation d’élément(s) du Contenu, y compris la reproduction, la modification, la diffusion ou la re-publication sans l’autorisation préalable et écrite de Concept Escapades est strictement interdite et constitutive d’une contrefaçon sanctionnée pénalement.

 

E. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
 

F. Mise à jour des informations légales

Concept Escapades se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales.
Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.
 

Informations légales | CNIL : n° En cours | Contact